Anne Stouff

Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne Leprieur Anne Stouff-Leprieur
De: Anne STOUFF, épouse LEPRIEUR
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: STOUFF (Anne), épouse LEPRIEUR
substitute (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Anne Stouff, épouse Leprieur
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation du premier grade
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000774936(source JORF)
nomination
23 Juin 200223/06/2002
De: Stouff (Anne), épouse Leprieur
substitute (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Stouff (Anne), épouse Leprieur
substitute (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits : 85
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Stouff (Anne), épouse Leprieur
substitute (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Stouff (Anne), épouse Leprieur
substitut (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Anne Stouff, épouse Leprieur
précédemment substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Nantes
Remplace:
M. Taminau
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Tribunal d'instance de Nantes
cour_appel="Rennes"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
tribunal_instance="Nantes"
JORFTEXT000000536391(source JORF)
élévation
27 Juin 199127/06/1991